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Documents institutionnels

Organigramme

>  Consulter l'organigramme
 


Appel d'offres

Résultats des appels d'offres / Système électronique d'appel d'offres (SÉAO)

>  Attribution de contrat de gré à gré
>  Adjudication suite à un appel d'offres sur invitation
>  Adjudication d'appel d'offres publics
 


Rapport annuel

>  2012-2013
>  2013-2014
>  2014-2015
>  2015-2016
>  2016-2017
 


Plan stratégique

>  2013-2017
>  2018-2023 (version intégrale)
>  2018-2023 (version abrégée)
 


Plan de la réussite

>  2013-2017
>  2018-2023 (version intégrale)
>  2018-2023 (version abrégée)
 


Règlements

>  No 01 / Relatif à la régie interne
No 03 / Relatif aux Centre collégiaux de transfert de technologie
>  No 04 / Relatif à la gestion du personnel
>  No 07 / Relatif à l'usage du tabac
>  No 08 / Relatif à la nomination, à l'évaluation et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
>  No 09 / Relatif à la commission des études

>  No 10 / Relatif aux admissions
>  No 11 / Relatif aux droits et frais exigibles des étudiants
>  No 12 / Relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant du Cégep
>  No 13 / Relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
>  No 14 / Relatif à la réussite scolaire

>  No 15 / Règlement No 1 du CÉCT / Relatif à certaines conditions de vie
>  No 16 / Règlement No 2 du CÉCT / Relatif aux conditions d'admission aux programmes et d'inscription aux cours
>  No 17 / Règlement No 3 du CÉCT / Relatif aux droits d'admission, aux droits d'inscription et aux autres droits afférents
>  No 18 / Règlement No 4 du CÉCT / Relatif aux droits de toute autre nature
>  No 19 / Règlement No 5 du CÉCT / Relatif à la réussite scolaire
>  No 20 / Règlement No 6 du CÉCT / Relatif aux droits de scolarité

 


Politiques

>  Politique d'accès à l'égalité en matière d'emploi
>  Politique d'appréciation du personnel
>  Politique de développement durable
>  Politique de dotation
>  Politique de formation et de perfectionnement du personnel
>  Politique de gestion des ressources humaines
>  Politique de gestion du personnel cadre
>  Politique de respect des personnes
>  Politique des services alimentaires offerts par le Cégep à sa clientèle
>  Politique d'intégrité en recherche
>  Politique d'internationalisation du Cégep de La Pocatière
>  Politique institutionnelle de gestion des programmes (PIGP)
>  Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PIEA)
>  Politique institutionnelle sur l'éthique de la recherche avec les êtres humains
>  Politique régissant l'utilisation des médias sociaux
>  Politique relative à la désignation toponymique
>  Politique relative à la nomination du vérificateur externe
>  Politique relative à la qualité et à l'emploi de la langue française
>  Politique relative au comité de vérification
>  Politique relative aux frais de déplacement, de réception et de représentation
>  Politique sur la santé et la sécurité

>  Programme d'accueil, d'intégration et de soutien au nouveau personnel d'encadrement
>  Programme d'abandon du tabagisme
>  Programme de reconnaissance au travail

>  Politique sur l'usage et la qualité de la langue française au CÉCT​​​​​​​